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Séances du conseil communal:​​

25.01.2021 (& fichiers​ audio)​​​​​

​​08.03.2021 (& fichiers audio)​​​

​​​​​22.03.2021 (& fichiers audio)

​​​19.04.2021 (& fichiers audio)

​​​​17.05.2021 (& fichiers audio)

​​​​​​​21.06.2021 (& fichiers audio)

​​​​​​​19.07.2021 (& fichiers audio)

​​​​​​​​​​20.09.2021 (& fichiers audio)

​​​​Archives:

​​​Année 2016​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​Année 2017​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​Année 2018​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​​​​Année 201​9​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​Année 2020​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

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S​ÉANCE DU​ CONSEIL C​​OMMU​​NA​​L DU 20.09.2021

​Présents:​

Mellina Pierre (CSV) – bourgmestre

Halsdorf Jean-Marie (CSV); Conter-Klein Raym​​onde (CSV); Mertzig Romain (LSAP) – échevins​​​​

Agostino Maria (CSV); Arendt Patrick (CSV); Becker Romain (déi grén​g)Birtz Gaby (LSAP); Bouché-Berens Marie-Louise (DP); Brecht Guy (L​​​S​​AP)​; Breyer Roland (CSV)Goergen Marc (Piratepartei); Martins Dias André (CSV); Remacle Patrick (CSV); Stoffel Marco (LSAP); Welter Christian (Piratepartei) – conseillers communaux

Absent:

Scheuer Romain (déi gréng)​ - conseiller communal


 ​​​​​​​Ordre​ du jour​​​​​​​

Délibéra​tions de la séance publique


SÉANCE PUBLIQ​​UE


​​​​Communications du collège des bourgmestre et échevins

1.

Communications du collège des bourgmestre et échevins.

 

​Administration générale​​​

​​​​2.1.

Transfert du lieu de réunion des séances du conseil communal dans la salle des séances de l’Hôtel de Ville – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.​

​​2.2.

Formation du tableau de préséance du conseil communal – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​2.3.

Titres de recettes au montant total de 8.874.371,34 euros – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.4.

Approbation de la première modification des recettes et des dépenses au budget ordinaire de l’exercice 2021 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.5.

Acquisition de deux camions pour les besoins du service de la voirie – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​2.6.

Travaux d’agrandissement du parking « A Rousen » à Pétange : vote du devis et d’un crédit spécial au montant de 40.000 euros (TTC) – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​2.7.

Travaux de réfection de la façade du côté sud du Bâtiment administratif à Pétange : vote du devis et d’un crédit spécial au montant de 25.000 euros (TTC) – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.8.

Travaux de réfection dans la Maison Relais « Dachse vun der Bich » et de la copropriété à Rodange, rue du Clopp n° 2-A, 2-B et 2-C : vote d’un crédit spécial au montant de 50.000 euros – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.9.

Travaux d’aménagement d’un parking de surface pour camionnettes à Rodange, rue Jos Moscardo : vote d’un crédit spécial au montant de 50.000 euros – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.10.

Travaux d’extension du bâtiment « Haus bei der Kor » à Pétange : vote du décompte provisoire et d’un crédit supplémentaire au montant de 195.000 euros – décision. 

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.11.

Travaux de remplacement de la centrale de détection d’incendie du Bâtiment administratif à Pétange : vote du décompte – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.12.

Travaux de fourniture et de pose d’éléments de jeux sur les aires de jeux près des établissements socio-éducatifs : vote du décompte – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.13.

Travaux de fourniture et de pose d’éléments de jeux sur les autres aires de jeux : vote du décompte – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​2.14.

Travaux de mise en place d’une voile solaire dans la crèche Villa Bambi à Rodange : vote du décompte – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​2.15.

Démission d’un membre de la commission de la famille, du 3e âge et des handicapés – information.

 

Décision: Il est pris acte de la démission de Mme Marie-Jeanne Kinnen comme membre de commission de la famille, du 3e âge et des handicapés.

​​2.16.

Syndicat Intercommunal des Tramways dans le Canton d’Esch/Alzette « TICE » : remplacement d’un délégué – décision.

 

Vote secret: Par 14 voix 'Oui', 1 voix 'Non' et 1 abstention, M. Patrick Remacle, conseiller communal, est nommé délégué auprès du Syndicat Intercommunal des Tramways dans le Canton d’Esch/Alzette (TICE)​.

​​2.17.

Syndicat Intercommunal pour la Conservation de la Nature du Sud-Ouest « SICONA Sud-Ouest » : remplacement d’un délégué – décision.

 

Vote secret: Par 14 voix 'Oui' et 2 abstentions, Mme Maria Agostino, conseillère communale, est nommée déléguée auprès du Syndicat Intercommunal pour la Conservation de la Nature du Sud-Ouest (SICONA Sud-Ouest)​.

​​2.18.

Allocation d’une indemnité aux recenseurs pour le recensement général de la population du 8 novembre 2021 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

Enseignement​​​​​

​​​3.

Affectation du personnel enseignant pour l’année scolaire 2021/2022 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. M. Brecht, ayant quitté la salle, n'a pas pris​ part au vote.

​​​​​Affaires sociales

​​4.1.

Subventions au montant de 5.000 euros au profit des victimes du tremblement de terre en Haïti et des hôpitaux soutenus en Afghanistan par Caritas Luxembourg – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​4.2.

Subventions au montant de 2 x ​5.000 euros ​au profit des victimes des inondations dans les communes d’Echternach et de Rosport/Mompach – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​4.3.

Convention relative à la mise à la disposition temporaire d’un logement communal sis à Lamadelaine, Grousswiss n° 3 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​4.4.

Adaptation du loyer d’un logement social sis à Lamadelaine, rue Grousswiss n°17 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​4.5.

Approbation du compte de l’exercice 2019 de l’Office social - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

Propriétés​​​​

​​5.1.

Avenant n°1 à la convention relative à l’élargissement du « Schwaarze Wee », à la remise en état du tronçon de la piste cyclable nationale 6 (PC6) et à la stabilisation du talus du parking P&R à Pétange avec l’État du Grand-Duché de Luxembourg et la CFL – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​5.2.

Convention avec la société Threeland Hôtels SA relative à la mise à la disposition gratuite d’un terrain dans la rue Pierre Hamer à Pétange – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. M. Becker, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​​5.3.

Compromis concernant l’acquisition gratuite d’un terrain sis à Lamadelaine, lieu-dit « Rue de la Montagne », de la part de la société JP+R Promotions SARL – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. M. Becker, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​5.4.

Compromis concernant l'acquisition d'un terrain sis à Rodange, lieu-dit « A la Croix Cassée », de la part de Mme Anne Fournelle – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​5.5.

Acte concernant l’acquisition gratuite de terrains sis à Rodange, lieu-dit « Rue des Romains », de la part de la société Kalista Immo SA – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​5.6.

Acte concernant l’acquisition gratuite de terrains sis à Rodange, lieux-dits « A la Croix Saint Pierre », « Rue Albert Schweitzer » et « Rue des Vieilles Parts », de la part de la société Optima Immobilière SA – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​5.7.

Acte concernant l’acquisition gratuite de terrains sis à Pétange, lieu-dit « Rue des Jardins », de la part de la société Ross 128 SARL – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​5.8.

Acte concernant l’acquisition de terrains à Lamadelaine, lieux-dits « Rue des Prés » et « Route de Luxembourg », de la part de Mme Josette Thill et M. René Baltes – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​5.9.

Acte concernant l’acquisition de terrains sis à Lamadelaine, lieu-dit « Im gelben Butter », de la part des héritiers Nicolas Agarand – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​5.10.

Acte concernant la vente d’un terrain sis à Rodange, lieu-dit « Rue du Clopp », de la part de M. Bruno Poquet – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​5.11.

Acte concernant l’échange de terrains sis à Rodange, lieu-dit « Rue Nicolas Biever », avec la société Elsa-Immo SARL – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​Urbanisation

​​​6.1.

Dénomination d’une nouvelle rue à Pétange, entre la rue de la Résistance et la rue de la Chiers - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​6.2.

Droit de préemption relatif à une parcelle cadastrale située à Lamadelaine, lieu-dit « Rue du Titelberg » - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​6.3.

Droit de préemption relatif à une parcelle cadastrale située à Lamadelaine, lieu-dit « Auf dem Lehm » - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. M. Remacle, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​​6.4.

Droit de préemption relatif à une parcelle cadastrale située à Rodange, lieu-dit « Au sentier d’Athus » - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​6.5.

Droit de préemption relatif à une parcelle cadastrale située à Pétange, lieu-dit « Rue Aloyse Kayser » - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​6.6.

Droit de préemption relatif à une parcelle cadastrale située à Lamadelaine, lieu-dit « Im kleinen Pesch » - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​6.7.

Projet de modification ponctuelle de la partie écrite du plan d’aménagement général de la commune de Pétange : vote définitif - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​6.8.

Projet de modification ponctuelle de la partie écrite du plan d’aménagement particulier « quartier existant » (PAP QE) de la commune de Pétange – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​6.9.

Projet de modification ponctuelle du plan d’aménagement général concernant des fonds situés à Rodange, au lieu-dit « Route de Longwy » : vote définitif - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​6.10.

Projet de modification ponctuelle de la partie graphique du plan d’aménagement particulier « quartier existant » (PAP QE) concernant des fonds situés à Rodange, au lieu-dit « Route de Longwy » – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. M. Breyer, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​​​Transports et communications

​​7.1.

Règlement temporaire d’urgence de la circulation routière à Rodange, route de Luxembourg – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. M. Breyer, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​7.2.

Règlement temporaire d’urgence de la circulation routière à Rodange, rue Jos. Moscardo – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​7.3.

Règlement temporaire d’urgence de la circulation routière à Rodange, avenue Dr Gaasch – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​7.4.

Règlement temporaire d’urgence de la circulation routière à Lamadelaine, rue de la Montagne – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.


SÉANCE À HUIS CLOS

​​

​​​​​Personnel

8.1.

Démission volontaire d’une fonctionnaire communale – décision.

Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public la décision prise​.

8.​​2.

Promotion d’un fonctionnaire communal du groupe de traitement B1, sous-groupe administratif – décision.

Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public la décision prise.

8.3.

Mécanisme temporaire de changement de groupe : Promotion d’un fonctionnaire au groupe de traitement A2, sous-groupe administratif – décision..

​​​​Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public la décision prise.

​​​​​​​Enseignement musical

9.

Classement d’une chargée de cours d’une classe de formation musical/éveil musical - décision​.

Décision: ​Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public la décision prise.













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