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Séances du conseil communal:​​

25.01.2021 (& fichiers​ audio)​​​​​

​​08.03.2021 (& fichiers audio)​​

​​​​​22.03.2021 (& fichiers audio)

​​​19.04.2021 (& fichiers audio)

​​​​17.05.2021 (& fichiers audio)

​​​​​​​21.06.2021 (& fichiers audio)

​​​​​​​19.07.2021 (& fichiers audio)

​​​​Archives:

​​​Année 2016​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​Année 2017​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​Année 2018​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​​​​Année 201​9​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​Année 2020​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

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S​ÉANCE DU​ CONSEIL C​​OMMU​​NA​​L DU 21.06.2021

​Présents:​

Mellina Pierre (CSV) – bourgmestre

Halsdorf Jean-Marie (CSV); Conter-Klein Raym​onde (CSV); Mertzig Romain (LSAP) – échevins​​​​

Agostino Maria (CSV); Arendt Patrick (CSV); Becker Romain (déi grén​g)Birtz Gaby (LSAP); Bouché-Berens Marie-Louise (DP); Brecht Guy (L​​​S​​AP)​; Breyer Roland (CSV)Gira Carlo (CSV); Goergen Marc (Piratepartei); Martins Dias André (CSV); Stoffel Marco (LSAP) – conseillers communaux

Absents:

Scheuer Romain (déi gréng); Welter Christian (Piratepartei) ​ - conseillers communaux


 ​​​​​​​Ordre du jour​​​​​​​

Délibérations de la séance publique


Séance à huis clos

​​

​​​​​Personnel

​​1.

Démission volontaire d’un fonctionnaire communal – décision.

Décision: La démission volontaire est accordée à M. Daniel Homan auprès de l’administration communale à partir du 1er mars 2024 et le titre honorifique lui est conféré​.

​​​​​​​Enseignement

​​2.1.

Réaffectation du personnel enseignant – 10 postes C2-4 100% - décisions.

Décisions: ​Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public les décisions prises.

​​2.2.

Réaffectation du personnel enseignant – 1 poste C1 100% - décision.

Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public la décision prise.

​​2.3.

Réaffectation du personnel enseignant - 1 poste C2-4 VO 100% - décision.

Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public la décision prise.

​2.4.

Remplacement A2021/2022 - 1 poste C1 100% - décision.

Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre public la décision prise.


SÉANCE PUBLIQUE

​​​​Communications du collège des bourgmestre et échevins

3.

Communications du collège des bourgmestre et échevins.

 

​​​Administration générale

4.1.

Titres de recettes aux montants totaux de 4.733,26 euros (exercice 2020) et 18.305.443,87 euros (exercice 2021) – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

4.2.

Participation financière de l’État dans le cadre du «Pacte Logement» et vote d’un crédit spécial – décision​.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

4.3.

Adhésion de la Ville de Luxembourg au Syndicat intercommunal Minett-Kompost et approbation des nouveaux statuts – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

4.4.

Démission d’office et nomination dans la commission de l’égalité – décision.

 

Décision: 

Il est pris acte de la démission de M. Vitor Nunes

Vote secret: Par 13 voix 'Oui' et 2 abstentions, M. Gilles Mertz, de Rodange, est nommé nouveau membre de la commission de l'égalité.

​​4.5.

Travaux de remplacement de la détection d’incendie et d’intrusion au terrain de foot à Pétange: vote du décompte – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​​​​​Personnel

​5.

Création de deux postes de fonctionnaire communal (m/f) pour les besoins des services de l’enseignement et de l’aménagement communal – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​Affaires sociales

6.1.

Approbation du contrat de bail relatif à la location d’un logement social sis à Lamadelaine, Grousswiss n​°3 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

6.2.

Adaptation du loyer d’un logement social sis à Lamadelaine, Grousswiss n°17 – décision​.​​​

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​Enseignement

​7.1.

Approbation de l’organisation scolaire provisoire de l’enseignement fondamental pour l’année 2021/2022 – décision​.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​​7.2.

Approbation des plans de développement de l’établissement scolaire PDS – décision​.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​​​Environnement

8.1.

Approbation du contrat «Pacte Climat 2.0» - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​8.2.

Convention avec l’association Valorlux ASBL pour la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation – décision.

 

Décision: Accord à lunanimité.

​​​​​​​Propriétés​

​​​​​9.1.

Contrat de bail conclu avec la société Lux-Manes SARL relatif à la location de locaux au Centre Wax à Pétange: renonciation au loyer– décision.

 

Décision: Accord par 14 voix 'Oui' et 1 voix 'Non' (Piratepartei).

​​9.2.

Contrat de bail conclu avec la société Munhowen SA relatif à la location de locaux au Centre QT à Pétange: renonciation au loyer – décision​.

 

Décision: Accord par 14 voix 'Oui' et 1 voix 'Non' (Piratepartei).

​​​​9.3.

Contrat de bail conclu avec la société Champs des Roses SARL relatif à la location de locaux au Home St Hubert à Pétange: renonciation au loyer – décision.

 

Décision: Accord par 14 voix 'Oui' et 1 voix 'Non' (Piratepartei).

​​​9.4.

Contrat de bail avec la Police grand-ducale portant sur la mise à disposition d’un emplacement sur le nouveau mât de la station de captage à Rodange - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​9.5.

Contrat de bail avec l’établissement public POST Luxembourg portant sur la mise à disposition d’un emplacement sur le nouveau mât de la station de captage à Rodange - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​9.6.

Contrat de bail avec l’association Radioamateurs du Luxembourg ASBL portant sur la mise à disposition d’un emplacement sur le nouveau mât de la station de captage à Rodange - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​9.7.

Contrat de bail relatif à la location de terrains sis à Rodange, lieu-dit «Zwëschen de Reecher», à M. Guy Arend – décision​.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​9.8.

Compromis concernant l’acquisition gratuite d’un terrain sis à Lamadelaine, lieu-dit «Rue du Vieux Moulin», de la part de M. Andy Schrank – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​9.9.

Compromis concernant l’acquisition gratuite d’un terrain sis à Rodange, lieu-dit «Avenue Dr Gaasch» de la part de la société DS2 Promotions SARL – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​9.10.

Compromis concernant la vente d’un terrain sis à Rodange, lieu-dit «Rue du Clopp», à M. Bruno Poquet – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​9.11.

Compromis concernant la vente de terrains sis à Rodange, lieu-dit «Rue du Clopp» à Mme Liliane Huberty – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​9.12.

Acte concernant l’acquisition gratuite d’un terrain sis à Rodange, lieu-dit «Rue Michel Rodange», de la part de la société ELSA-IMMO SARL – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​9.13.

Acte concernant la vente de terrains sis à Rodange, lieu-dit «Rue de la Piscine», à Mme Maria De Carvalho Leite Silva – décision.

 

Décision: ​Accord à l'unanimité.

​​9.14.

Acte concernant l’échange de terrains sis à Rodange, lieu-dit «Rue de l’Ecole» avec M. Joao Caetano Alexandre et Mme Maria Alves Lopes Alexandre – décision​.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​​Urbanisation

​​​10.1.

Droit de préemption relatif à deux parcelles cadastrales situées à Pétange, lieu-dit «Auf Herbstberg» - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​10.2.

Droit de préemption relatif à une parcelle cadastrale située à Pétange, lieu-dit «Rue du Chemin de Fer» - décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​10.3.

Approbation des conditions générales de vente et des critères d’attribution des terrains dans le nouveau lotissement «Neiwiss II» à Rodange - décision.

 

Décision: Accord par 14 voix 'Oui' et 1 voix 'Non' (Piratepartei).

​10.4.

Ouverture d’une ligne de préfinancement de 3,5 millions d’euros dans l’intérêt de la réalisation du projet de lotissement «Neiwiss II» à Rodange – décision de principe.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​​Transports et communications

​​​11.1.

Règlement temporaire d’urgence de la circulation routière à Lamadelaine, rue de la Montagne – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. M. Breyer, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​​11.2.

Règlement temporaire d’urgence de la circulation routière à Pétange, avenue de la Gare – décision.

 

Décision: Accord par 12 voix 'Oui', 1 voix 'Non' (déi gréng) et 1 abstention (M. Brecht). Mme Conter-Klein, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​​​​Vie associative

​​​12.1.

Statuts de l’association «Move and Act ASBL» – information.

 

Décision: Il en est pris acte.

​​​12.2.

Statuts de l’association «Yemba Luxembourg ASBL» – information​.

 

Décision: Il en est pris acte.




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