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Séances du conseil communal:​​

25.01.2021 (& fichiers​ audio)​

​​08.03.2021 (& fichiers audio)​​

​​​​​22.03.2021 (& fichiers audio)

​​​​Archives:

​​​Année 2016​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​Année 2017​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​Année 2018​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​​​​Année 201​9​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

​​​​Année 2020​​​​​​​​

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​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​S​ÉANCE DU​ CONSEIL C​​OMMU​​NA​​L DU 08.03.2021

​Présents:​

Mellina Pierre (CSV) – bourgmestre

Halsdorf Jean-Marie (CSV); Conter-Klein Raym​onde (CSV); Mertzig Romain (LSAP) – échevins​​​

Agostino Maria (CSV); Arendt Patrick (CSV); Becker Romain (déi grén​g)Birtz Gaby (LSAP); Bouché-Berens Marie-Louise (DP); Brecht Guy (L​​​S​​AP)​; Breyer Roland (CSV)Gira Carlo (CSV); Goergen Marc (Piratepartei); Martins Dias André (CSV); Stoffel Marco (LSAP); Welter Christian (Piratepartei)  – conseillers communaux

Absent:

Scheuer Romain (déi gréng) - conseiller communal​


 ​​​​​​​Ordr​e d​u​ j​o​ur​​​​​

​​​​Délibé​r​ati​o​n​s​ ​d​​​e​​​​ ​l​​a ​séa​nce​ ​pub​lique​​​​

​​​

Séance à huis clos

​​

Personnel

​1.1.

Nomination définitive de quatre fonctionnaires communaux – décisions.

Décisions:

Mme Céline Laroche est nommée définitivement dans la carrière d’artisan dans le métier de l’instructeur de natation, groupe de traitement D1, sous-groupe à attributions particulières.

M. Steve Majerus est nommé définitivement dans la carrière de fonctionnaire, groupe de traitement C1, sous-groupe technique.

M. Denis Cikotic est nommé définitivement dans la carrière de fonctionnaire, groupe de traitement B1, sous-groupe technique.

M. Jérôme Bauler est nommé définitivement dans la carrière de fonctionnaire, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique.

​​1.2.

Démission volontaire d’un fonctionnaire communal – décision.

Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre publique cette décision.

​​​​Enseignement musical

​2.

Classement de quatre chargés de cours – décisions.

Décision: Le conseil communal a décidé de ne pas rendre publique ces décisions.


SÉANCE PUBLIQUE  ​

​​​​​Communications du collège des bourgmestre et échevins

3.

Communications du collège des bourgmestre et échevins.

 

​​​Administration générale

​​​4.1.

Formation du tableau de préséance du conseil communal – décision.

 

Décisi​on: Accord à l'unanimité.

​​​4.2.

Titres de recettes aux montants totaux de 554.211,74 euros (exercice 2020) et 7.048.043,00 euros (exercice 2021) – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​4.3.

Syndicat Intercommunal Kordall «SIKOR»: remplacement d’une déléguée – décision.

 

Décision:

Vote secret: Par 15 voix 'Oui' et 1 abstention, Mme Agostino Maria est nommée déléguée auprès du Syndicat Intercommunal Kordall «SIKOR».

​​​4.4.

Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement de la Chiers «SIACH»: remplacement d’une déléguée – décision.

 

Déci​sion:

Vote secret: Par 15 voix 'Oui' et 1 abstention, M. Martins Dias André est nommé délégué auprès du Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement de la Chiers «SIACH»​.

​​​​​​Environnement

​​5.1.

Convention avec les consorts Rongveaux relative à la reconversion de terres arables en prairies à usage extensif – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​5.2.

Accord environnemental relatif à la mise en œuvre du règlement grand-ducal modifié du 30 juillet 2013 relatif aux déchets d’équipements électriques et électroniques – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​5.3.

Projets de plan d’action de lutte contre le bruit dans l’environnement: avis conjoint – décision​.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​5.4.

Convention de coopération avec l’Administration de l’Environnement relative à l’application mobile nationale «Mäin Offall - Meng Ressourcen» – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​Propriétés

​​​6.1.

Contrat d'approvisionnement avec la société Munhowen SA pour le Centre WAX à Pétange – décision.

 

Décision: Accord par 14 voix 'Oui' contre 2 voix 'Non' (Piratepartei).

​​6.2.

Compromis concernant l’acquisition gratuite d’un terrain sis à Lamadelaine, lieu-dit «Rue du Titelberg», de la part de M. Filipe Pires et Mme Christina Jans – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​6.3.

Compromis concernant l’acquisition gratuite de deux terrains sis à Pétange, lieu-dit «Rue Antoine Nangeroni», de la part de M. Gaetano Antonio Leonardi – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​6.4.

Compromis concernant la vente d’un terrain sis à Pétange, lieu-dit «Rue Jacques Chauvin», à M. Raymond Masutti – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​​Ordre public

​7.

Autorisation pour une action de vente de porte à porte dans la Commune – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​Urbanisation

​​8.1.

Demande de morcellement de la part de M. Salko Suljkanovic concernant des terrains sis à Pétange, rue Neuve n° 14 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​8.2.

Demande de morcellement de la part de la société RXC Promotions SA concernant un terrain sis à Rodange, Chemin de Brouck n° 25 – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​8.3.

Demande de morcellement de la part de la société RXC Promotions SA concernant des terrains sis à Rodange, lieux-dits «Rue Nelson Mandela» et «A la Croix Saint-Pierre» – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​8.4.

Approbation de la convention et du projet d’exécution portant sur le plan d’aménagement particulier (PAP) concernant des fonds sis à Pétange, lieu-dit «rue Batty Weber» – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​Transports et communications

​9.

Adaptation du règlement général de la circulation (introduction d’une zone «shared space» au centre de Rodange) – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité.

​​​​​Vie associative

​10.

Admission de l’association «Retro – Cars – Péiteng» ASBL sur la liste des associations pouvant prétendre à un subside – décision.

 

Décision: Accord à l'unanimité. Mme Conter-Klein, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.

​​​​Point supplémentaire

​11.

​Point supplémentaire porté à l’ordre du jour sur la demande des conseillers communaux MM. Marc Goergen et Christian Welter du parti politique Piratepartei concernant la mise à disposition du "P-Bus" pour amener les habitants âgés d'au moins 65 ans ou vulnérables au centre de vaccination à Belval - décision.

 

Décision: ​

A l'unanimité des voix, le conseil communal marque son accord à une nouvelle proposition du collège échevinal, remplaçant​ celle des conseillers communaux MM. Marc Goergen et Christian Welter du parti politique Piratepartei​. ​Mme Conter-Klein, ayant quitté la salle, n'a pas pris part au vote.​




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